Question à EUROPE DIRECT de la présidente de l’association

concernant les rejets industriels atmosphériques : métaux lourds / dioxines / furanes, et concernant l’organisme Européen à qui on peut s’adresser si un problème de pollution industrielle est constaté
vendredi 14 mars 2008
par  Webmaster
popularité : 3%

QUESTION POSEE :


Firstname: Marie - Family Name: Zwingelstein
Subject: NORMES P0LLUTIONS INDUSTRIELLES
Question: Bonjour,

Je souhaite connaître les normes en vigueur concernant les rejets industriels atmosphériques : métaux lourds / dioxines / furanes
Je souhaite également connaître l'organisme Européen à qui je peux m'adresser si un problème de pollution industrielle est constaté dans mon environnement, et que les démarches régionales ou nationales ne donnent rien.

MERCI

__________________________________________________________________________


REPONSE OBTENUE :


Sujet : Réponse d’EUROPE DIRECT
De : mail@europe-direct.ec.europa.eu
Date : Wed, 20 Feb 2008 16:39:54 UT
Pour : mzwingel@free.fr

Madame,

Nous accusons réception de votre courrier électronique et avons le plaisir de vous informer que vous pourrez trouver les renseignements recherchés sous le paragraphe ‘Emissions of Air Pollutants’ sur le site Internet de la direction générale (DG) de l’environnement, disponible uniquement en anglais,
-> ici <-

De la législation en matière de ‘Pollution atmosphérique’ est disponible sur le site Internet des ‘Synthèses de la législation' -> ici <-

Le ‘European Pollutant Emission Register (EPER) and the European Pollutant Release and Transfer Register (E-PRTR)’ se trouvent décrits sur le site Internet de la DG de l’environnement, disponible uniquement en anglais, -> ici <-

Un lien vers le ‘Registre Français des Émissions Polluantes’ vous permettant de vous plaindre de la pollution atmosphérique au niveau national se trouve sur le site Internet
d’EPER
-> ici <-

Vous pourrez faire une demande d’information complémentaire auprès de la DG mentionnée ci-dessus à l'adresse suivante : env-eper@ec.europa.eu

En espérant que les informations fournies vous seront utiles, nous vous prions d’agréer, Madame, nos meilleures salutations.

EUROPE DIRECT

Traité de Lisbonne : pour une Europe du XXIe siècle :
http://europa.eu/lisbon_treaty/index_fr.htm

Donnez-nous votre avis sur l'UE : http://europa.eu/debateeurope/index_fr.htm


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